1700-1780 - Les mouvances du présidial de Quimper dans la paroisse d'Ergué-Gabéric
Un article de GrandTerrier.
| Deux extraits d'un registre incluant la liste des manoirs et villages gabéricois [1] régis par le siège présidial [2] de Quimper et constituant les mouvances le domaine du Roi.
Autres lectures : « 1788 - Observations du présidial sur les mouvances de Poulduic et Mélennec » ¤ « 1786 - Conseil du présidial pour la contestation de la mouvance de Mellenec » ¤ |
1 Présentation
2 Transcription
Ref B502 - Page 1
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3 Originaux
Lieu de conservation :
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Usage, droit d'image :
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Les deux documents | |||||
4 Annotations
- Mouvance, s.f. : en droit féodal, état de dépendance dans lequel est tenu un fief par rapport à un autre. Fief dépendant d'un fief plus important (TLFi). Relation foncière entre deux fiefs : le fief mouvant est celui du vassal, par rapport au fief dominant, celui du seigneur (Lexique historique du Moyen Âge de René Fédou). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Présidial, s.m. : tribunal de justice de l'Ancien Régime créé au XVIe siècle ; c'est en 1552 que le roi Henri II de France, désireux de renforcer son système judiciaire et de vendre de nouveaux offices, institue les présidiaux ; le présidial de Quimper-Corentin a été créé à cette date dans le ressort du parlement de Bretagne (Wikipedia). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric. Date de création : Février 2013 Dernière modification : 31.01.2017 Avancement : [Développé] |